Pilier public
Canton et district
Commune (avis d'enquête)
Avis d'abattage d'arbres
Publié le : 14/01/2026
Parcelle : Parcelle 3274
Validité : du jeudi, 15 janvier 2026 au vendredi, 13 février 2026
Description : Avis d'abattage d'un pommier qui sera remplacés par un bouleau.
Documents :
PACom de la commune de Montilliez
Publié le : 05/01/2026
Validité : du mardi, 06 janvier 2026 au samedi, 07 février 2026
Description : Plan d'affectation communal et son règlement
Documents :
PACom, complément au dossier pour ERE agriculture
Publié le : 05/01/2026
Validité : du mardi, 06 janvier 2026 au samedi, 07 février 2026
Description : Fiche informative concernant la mise en œuvre de l'espace réservé aux eaux (ERE)
Documents :
PACom, compléments au dossier d'enquête
Publié le : 05/01/2026
Validité : du mardi, 06 janvier 2026 au samedi, 07 février 2026
Description : Compléments aux dossiers d'enquête concernant le PACom de la commune de Montilliez
Documents :
Commune (avis d'enquête)
Avis d’enquête
Validité
Lieux
Publications / Annexes
Parcelle N° 381
Depeursinge Béatrice
Du 9 août au 7 septembre 2025
Poliez-le-Grand
Municipalité
Sujet
Validité
Lieux
Document
Avis concernant le Plan d’affectation communal
Notifié le 18.10.2023 par la cheffe du DITS
Montilliez
