Commune (avis d'enquête)

Avis d'abattage d'arbres

Publié le : 14/01/2026

Parcelle : Parcelle 3274

Validité : du jeudi, 15 janvier 2026 au vendredi, 13 février 2026

Description : Avis d'abattage d'un pommier qui sera remplacés par un bouleau.

Documents :

PACom de la commune de Montilliez

Publié le : 05/01/2026

Validité : du mardi, 06 janvier 2026 au samedi, 07 février 2026

Description : Plan d'affectation communal et son règlement

Documents :

PACom, complément au dossier pour ERE agriculture

Publié le : 05/01/2026

Validité : du mardi, 06 janvier 2026 au samedi, 07 février 2026

Description : Fiche informative concernant la mise en œuvre de l'espace réservé aux eaux (ERE)

Documents :

PACom, compléments au dossier d'enquête

Publié le : 05/01/2026

Validité : du mardi, 06 janvier 2026 au samedi, 07 février 2026

Description : Compléments aux dossiers d'enquête concernant le PACom de la commune de Montilliez

Documents :

Commune (avis d'enquête)

Avis d’enquête

Validité

Lieux

Publications / Annexes

Parcelle 3025
Montilliez La Commune

Du 30 juillet 2025 au 28 août 2025

Sugnens

Parcelle N° 1216, PAA
Berney Sàrl

Du 26 juillet au 24 août 2025

Dommartin

Parcelle N° 70
Mermoud Martial

Du 26 juillet au 24 août 2025

Poliez-le-Grand

Parcelle N° 381
Depeursinge Béatrice

Du 9 août au 7 septembre 2025

Poliez-le-Grand

Parcelle N° 258
Gaudard Patrice

Du 14 août au 12 septembre 2025

Poliez-le-Grand

Régionalisation épuration Echallens – Talent

Du 15 août au 13 septembre 2025

Montilliez

Municipalité

Sujet

Validité

Lieux

Document

Avis concernant le Plan d’affectation communal

Notifié le 18.10.2023 par la cheffe du DITS

Montilliez

Déchets de jardin en forêt

Année 2023

Forêts de Montilliez

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Fermeture du bureau

Le bureau communal est fermé
du 25 décembre 2025 au 4 janvier 2026 compris.