Commune (avis d'enquête)

PACom de la Commune de Montilliez 1/2

Publié le : 03/07/2026

Validité : du samedi, 04 juillet 2026 au lundi, 17 août 2026

Description : Plan d'affectation communal et règlement unifié. Enquête complémentaire. Selon feuille d'enquête.

Documents :

PACom de la Commune de Montilliez 2/2

Publié le : 03/07/2026

Validité : du samedi, 04 juillet 2026 au lundi, 17 août 2026

Description : Plan d'affectation communal et règlement unifié. Enquête complémentaire, suite.

Documents :

Demande de permis de construire - Mermoud Pierick et Rumley Nathalie

Publié le : 12/06/2026

Numéro : 248663

Parcelle : 699

Validité : du samedi, 13 juin 2026 au dimanche, 12 juillet 2026

Description : Remplacement du système de chauffage existant (gaz) par l'installation d'une PAC à sonde géothermique (forage 195 m) selon avis ci-joint.

Documents :

Demande de permis de construire - Lehmann Gilles et Odile

Publié le : 12/06/2026

Numéro : 249448

Parcelle : 2175

Validité : du samedi, 13 juin 2026 au dimanche, 12 juillet 2026

Description : Remplacement système de chauffage existant (gaz) par l'installation d'une PAC à sonde géothermique (forage 195 m) selon avis ci-joint.

Documents :

Municipalité

Sujet

Validité

Lieux

Document

Déchets de jardin en forêt

Année 2023

Forêts de Montilliez

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